Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site Escalités est édité par :
Nom de l’entreprise : L’apostrophe Graphisme
Forme juridique : SAS
Siège social : 151-153, 153 AVENUE HENRI GINOUX, 92120 MONTROUGE
RCS : Nanterre B 840394407
Numéro de TVA intracommunautaire : FR70840394407
Email : olivier@escalites.fr
Téléphone : 09 67 66 41 47
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 0 899 498 765
Site web : https://www.ovh.com/
3. Propriété intellectuelle
Le contenu du site Escalités, incluant mais non limité aux textes, images, logos et graphismes, est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée du contenu est strictement interdite sans l’accord préalable de l’éditeur du site.
4. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations personnelles collectées via le site sont destinées exclusivement à Escalités et ne seront ni vendues ni cédées à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données en nous contactant à l’adresse suivante : olivier@escalites.fr
5. Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations à jour et exactes, mais ne saurait être tenu responsable en cas d’erreur ou d’omission. Les utilisateurs du site reconnaissent utiliser les informations fournies sous leur propre responsabilité.
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et effectuer des statistiques de visite. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser l’utilisation des cookies.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise.
🔹 Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à : olivier@escalites.fr